Retrouvez toutes les enquêtes publiques des collectivités affichées sur un seul site grâce à Xenquêtes. Ce service est proposé aux départements de l'Aisne, des Ardennes, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et des Vosges
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Enquête clôturée
Cette enquête a pour finalité de permettre l’établissement d’un inventaire complet des chemins ruraux communaux, en vue d’engager, le cas échéant, une procédure de classement.
Cette enquête a pour finalité de permettre l’établissement d’un inventaire complet des chemins ruraux communaux, en vue d’engager, le cas échéant, une procédure de classement.
Consultation sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés dans le périmètre de l'AFAFE des communes de Charmoy et de Fay-lès-Marcilly
Consultation sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés dans le périmètre de l'AFAFE des communes de Charmoy et de Fay-lès-Marcilly
Consultation sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés dans le périmètre de l'AFAFE des communes de Charmoy et de Fay-lès-Marcilly
Consultation sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés dans le périmètre de l'AFAFE des communes de Charmoy et de Fay-lès-Marcilly
Presqu'île - Dossier de Réalisation Modificatif de la ZAC du Parc d'activités
Enquête clôturée
Enquête publique sur le projet du nouveau parcellaire et le programme des travaux connexes de l'Aménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental de la commune d'Avant-lès-Marcilly (10400)
Il est procédé à une enquête publique sur un projet de modification du Plan Local d’Urbanisme, dont les caractéristiques principales sont les suivantes :
- Mise en compatibilité avec le Schéma de Cohérence Ter...
Il est procédé à une enquête publique afin d’informer le public et de recueillir ses observations, propositions et contre-propositions sur le projet arrêté de Plan de Mobilité (PDM) de Troyes Champagne Métropole.
Zonage assainissement
Enquête clôturée
Consultation sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés dans le périmètre de l'AFAFE de la commune de Polisot
Enquête clôturée
Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes des Trois-Rivières et sur l’abrogation de la carte communale d’Iviers
Enquête clôturée
Révision du Plan Local d'Urbanisme de Chouilly
Enquête clôturée
Révision du Plan Local d'Urbanisme de Chouilly
Enquête clôturée
Révision du Plan Local d'Urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE PLU DE LE PAVILLON SAINT JULIE ET SUPPRESSION DE DEUX PLANS D'ALIGNEMENTS DE VOIES DEPARTEMENTALES N° 442 ET 31
L'enquête publique se déroulera du 30 avril au 30 mai 2025. L'enquête publique sera menée conjointement pour le PLU de la commune de Le Pavillon Sainte Julie et la suppression de deux plans d'alignements N°242 et 31....
Enquête clôturée
L'enquête publique vise à informer la population et recueillir les avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Nord-Ardennes.
Ce projet est un document stratégique qui définit les grandes orientations d...
révision du Plan Local d'Urbanisme de Beuveille
Enquête clôturée
Modification de droit commun n°1 du PLUi-H et création des périmètres délimités des abords des monuments historiques
Enquête publique concernant le projet de modification du PLU et la création d'un PDA à Bayon
Enquête clôturée
Enquête publique relative au projet d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (parcellaire, travaux connexes et étude d'impact) de LEUCHEY et VILLIERS-LES-APREY. Il est rappelé que toute personne dé...
La Commune de Xamontarupt dispose actuellement d'une carte communale élaborée en 2005 et révisée en 2009. La Commune désire se doter d'une nouvelle carte communale, document adapté aux enjeux et au contexte communal. ...
Enquête clôturée
Zonage d'assainissement de la commune de Lecey
MODIFICATION N°1 DU PLU MAZELEY
Enquête clôturée
REVISION DU PLU N°1 EN ACCORD AVEC LES DEMANDES DE LA PART DE L'AGGLOMERATION
Enquête clôturée
REVISION DU PLU N°1 EN ACCORD AVEC LES DEMANDES DE LA PART DE L'AGGLOMERATION
REVISION DU PLU N°1 EN ACCORD AVEC LES DEMANDES DE LA PART DE L'AGGLOMERATION
ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME D'ETOUVELLES
Déclassement anticipé de parcelles du domaine public de Longlaville
Élaboration d'une carte communale
Enquête clôturée
Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
Enquête clôturée
Projet de révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Gérardmer
ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE LOREY ET DE SAINT-MARD
Enquête clôturée
Projet de modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Granges-Aumontzey
Enquête clôturée
Consultation sur le PLU de Tiecelet
Révision de la carte communale
Enquête clôturée
Modification de droit commun n°2 de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Habitat-Déplacements de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey
Enquête clôturée
Enquête publique préalable à al délimitation du zonage assainissement et pluvial de la commune de Cheminon
Modification n°1 PLU Le Syndicat
Zonage d'assainissement des eaux usées de la commune d'Ormoy-Lès-Sexfontaines
Enquête clôturée
A l'échelle de la Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien (CCOV) :
- Projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi);
- Abrogation de 23 cartes communales;
- Projet de 8 nouveaux Périmètre...
Enquête clôturée
L’objectif de la révision allégée du PLU est favoriser le développement économique et faciliter l’installation d’activités au lieu-dit « Les Pointes », sur le site de l’ancienne station d’épuration, par la création d’...
Enquête clôturée
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Liézey
Enquête clôturée
La commune de Tanconville fera procéder à une enquête publique sur le projet de zonage assainissement du mercredi 28/08/2024 au mercredi 27/09/2024 inclus de 15 h à 16 h (date de clôture). Monsieur Robert CHOUX., a ét...
Zonage d'assainissement de la commune de CHARMONT SOUS BARBUISE
Zonage de la Commune de FONTAINE LES GRES
Enquête clôturée
PLAN LOCAL D'URBANISME
Enquête clôturée
Par arrêté du 19 juin 2024, M. le Maire de Tanconville
A ordonné l’ouverture d’une enquête publique sur le zonage assainissement.
A cet effet M. Robert CHOUX a été désigné commissaire enquêteur par le tr...
Enquête clôturée
Modification n°2 de droit commun du PLU de Serrouville
Enquête publique dans le cadre du projet de révision N°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Golbey
Enquête clôturée
Enquête publique unique portant sur les Modifications n°7 et 8 du PLU et la Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU relative à la réorganisation du site de traitement et valorisation des déche...
Enquête clôturée
Consultation sur l'avant-projet parcellaire et le programme de travaux connexes de l'AFAFE de Couvignon
Enquête clôturée
Projet de zonage d'assainissement et de gestion des eaux pluviales sur les 48 communes du territoire de la Communauté d'Agglomération Chauny Tergnier La Fère
Enquête clôturée
En application des dispositions de l’article L. 123-19 du Code de l’environnement, une procédure de participation du public par voie électronique est organisée sur le projet de dossier de création de la Zone d’Aménage...
Enquête clôturée
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Xonrupt-Longemer
Enquête clôturée
Enquête publique dans le cadre de la révision de la carte communale de la commune de Sercoeur
Enquête clôturée
Projet de révision du POS et sa transformation en PLU
Enquête publique dans le cadre du projet de révision du PLU de la commune de Damelevières
Enquête clôturée
Elaboration du zonage d'assainissement collectif communal
Enquête clôturée
Élaboration du zonage de l'assainissement collectif communal
Enquête clôturée
Avis de consultation sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés
Projet d'aliénation de chemins ruraux
Enquête clôturée
Modification n° 2 du PLU de la commune de DOUNOUX.
Aliénation du chemin rural dit de derrière les maisons et du sentier des Hâtes
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Longlaville
Enquête clôturée
Projet de modification du PLU
zonage d'assainissement de la Commune d'AMANCE
Révision de la carte communale
Zonage d'assainissement non collectif et zonage des eaux pluviales
Enquête clôturée
Modification du zonage d'assainissement de la commune de Châtenois
Enquête clôturée
Modification n°1 du PLU
Enquête clôturée
Révision de la carte communale de BAYECOURT
Modification n°1 du plan local d'urbanisme de la Commune
Enquête clôturée
Enquête publique du zonage d'assainissement et pluvial des communes de Bannes, Changey et Neuilly-l'Évêque
Enquête clôturée
RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE LUPCOURT
Enquête clôturée
Enquête publique sur le périmètre et le mode d'aménagement foncier rural sur les communes de Chaudre et d'Ortillon
NÉANT
Enquête clôturée
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la nappe des Grès du Trias Inférieur (SAGE GTI)
Projet de révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Longlaville
Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme d'UGNY
Enquête clôturée
Enquête publique révision du plan local d'urbanisme
Enquête clôturée
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Rehaupal
Enquête clôturée
Révision du zonage d'assainissement de la commune de Chavignon
Enquête clôturée
sur le périmètre et le mode d'aménagement foncier
Enquête clôturée
Modification du PLU de Barenton-Bugny
Construction d’un poste de secours sur la plage de la commune de Géraudot, lié à la surveillance de la baignade, dont l’emprise est soumise à la loi Littoral, la délivrance dudit permis de construire est soumise à la ...
Enquête clôturée
La commune de MAMEY a prescrit la révision de son Plan d’ Occupation des Sols (POS) pour sa transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU) le 08 décembre 2014 . Le POS est depuis, devenu caduc le 27 mars 2017 et la co...
Enquête clôturée
CRÉATION D'UNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) ET DE PÉRIMÈTRES DÉLIMITES DES ABORDS (PDA)
Enquête clôturée
Enquête publique préalable à la délimitation du zonage assainissement de la commune de Maurupt le Montois
Déclassement sente communale
Enquête clôturée
PEXONNE : ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REPARTITION PARCELLAIRE ET LE PROGRAMME DES TRAVAUX CONNEXES D'AMÉLIORATION FONCIÈRE DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE PEXONNE AVEC EXTENSION SUR FENNEVILLER, NEUFMA...
Enquête clôturée
REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS VALANT TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D'URBANISME
Enquête clôturée
Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme
L'enquête porte sur les différentes règles imposées, par zones sur les communes du territoire, pour l'affichage publicitaire.
Enquête clôturée
Projet d'élaboration de la carte communale de la commune d'Uzemain
Enquête clôturée
Modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme de Dieulouard et création du périmètre délimité des abords de l’église Saint-Sébastien et du Château
Enquête clôturée
Zonage d'assainissement des 16 communes de la Communauté de Communes de la Région de Suippes
Enquête clôturée
RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D'URBANISME
Enquête clôturée
Enquête publique sur le choix du périmètre et du mode d'aménagement foncier sur la commune de POLISOT
Enquête clôturée
Déclassement anticipé d'une emprise foncière en nature de parking constituant une partie de l'Esplanade Charles-de-Gaulle.
Conformément à l’article L163-5 du Code de l’urbanisme applicable à la procédure d’élaboration de la carte
communale ainsi qu’à la réponse du ministre du logement et de l'égalité des territoires du 13 mai 2014 ...
Enquête clôturée
Enquête publique portant sur le permis de construire déposé par le Département de l’Aube, pour la construction d’une base nautique rue du Caron, lieudit l’Etape, à Mathaux dans la bande littoral des 100 mètres...
Enquête clôturée
Avis du public sur le projet de SCOT du Pays de Langres
Enquête clôturée
Projet de nouveau parcellaire et de programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier d'AZANNES-ET-SOUMAZANNES
apparait lors du choix de l'enquête
Enquête clôturée
Plan de zonage d'assainissement collectif, non collectif et pluvial de la commune de Rouilly Saint Loup.
Enquête clôturée
désaffectation d'une sente communale en vue d'une aliénation
Enquête clôturée
Enquête publique relative au projet d'opération d'aménagement foncier rural de BAISSEY (mode d'aménagement, périmètre et prescriptions) - Suite au report lié au 2e confinement de novembre / décembre. Il est rappelé qu...
Enquête clôturée
Enquête publique sur le projet de zonage d'assainissement de la commune d'ALLARMONT
vsdf
Enquête clôturée
Enquête publique sur le projet du nouveau parcellaire et le programme des travaux connexes de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental de la commune de Courteron
Enquête clôturée
Définir les zones d’assainissement collectif où la collectivité est tenue d’assurer la collecte et le traitement des eaux usées domestiques,
Définir les zones d’assainissement non collectif collectivité où la c...
Enquête clôturée
L'étude de la reconversion d'un site industriel de 6ha pour créer un nouveau quartier à Troyes en adéquation avec son environnement.
Enquête clôturée
révision du Plan d'occuation des sols et transformation en Plan Local d'Urbanisme de DEUXVILLE
Enquête clôturée
Délimitation du zonage assainissement de Chevillon
Enquête clôturée
Avis de consultation sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jonchery
Enquête clôturée
Révision du Plan local d'Urbanisme
Enquête clôturée
Révision du zonage d'assainissement de Nanteuil-la-Fosse
Enquête clôturée
Enquête sur le périmètre et le choix du mode d'aménagement de la commune de Chaource
Enquête clôturée
Lancement de la phase de concertation préalable au sujet du projet de convention à signer entre la ville de Troyes, l'Anah, la Région Grand Est et le Département de l'Aube à l'échelle du bouchon de champagne. Ce progr...
Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de BADONVILLER avec déclaration de projet
Enquête clôturée
Projet de nouveau parcellaire et de programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier de la commune de DANNEVOUX
Enquête clôturée
Enquête publique concernant la Révision allégée du PLU de BARENTON-BUGNY
Enquête clôturée
Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Chaumont
Projet de révision du Plan d'Occupation des Sols avec transformation en Plan Local d'Urbanisme de la commune de Flainval
Enquête clôturée
La présente enquête publique a pour objet d'informer le public et de recueillir ses observations et propositions sur le projet de SCoT des Territoires de l'Aube.
Enquête clôturée
Modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - nouvelle concertation.
Déclaration de projet portant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme
Enquête clôturée
Révision du POS en PLU
Enquête clôturée
Zonage d'assainissement
Enquête clôturée
test
Enquête clôturée
Projet de révision de la carte communale de la commune de Montigny-sur-Chiers
Enquête clôturée
Projet de nouveau parcellaire et de programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier de la commune de MAIZEY, avec extension sur les communes de LAMORVILLE (territoire de SPADA), LES PAROCH...
Enquête clôturée
L'enquête publique concerne la révision du zonage d'assainissement de la commune de Margival afin qu'elle soit zonée en assainissement non collectif.
Enquête clôturée
Modification du PLU de Crécy-sur-Serre
Enquête clôturée
Projet de répartition parcellaire et le programme de travaux connexes d'amélioration foncière de l'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental sur le Territoire de la commune de Thiaucourt-Regniéville av...
Enquête clôturée
Enquête publique sur le périmètre et le choix du mode d'aménagement sur la commune de VILLE-AUX-BOIS
révision de la carte communale de FREMENIL
REVISION DU POS TRANSFORME EN PLU
Zonage de l'assainissement
Enquête clôturée
Enquête publique sur le mode d'aménagement foncier, le périmètre, les prescriptions environnementales que devront respecter le plan et les travaux connexes sur le territoire de DOLCOURT avec extensions sur les commune...
Enquête clôturée
ELABORATION D'UN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE VILLE DE TROYES
Enquête clôturée
Projet d’opération d’aménagement foncier agricole et forestier de la commune de LAVOYE avec extension sur les territoires de FROIDOS, JULVECOURT et AUTRECOURT-SUR-AIRE
Enquête clôturée
Intérêt général du projet d'extension de l'EHPAD de Suippes et mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet
Enquête publique pour la révision du POS (Plan d'Occupation des Sols) et sa transformation en PLU (Plan Local d'Urbanisme)
Enquête publique concernant la révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de BURTHECOURT AUX CHÊNES
Révision du Plan d'Occupation des Sols et sa transformation en Plan Local d'Urbanisme
Enquête clôturée
ENQUÊTE PUBLIQUE CONCERNANT LA RÉVISION DU POS ET SA TRANSFORMATION EN PLU DE LA COMMUNE DE MANONCOURT EN VERMOIS
Enquête clôturée
Enquête publique sur le projet de répartition parcellaire et le programme des travaux connexes d'amélioration foncière de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur le territoire de la commune d'...
Enquête clôturée
Face aux impératifs légaux et d'aménagement du territoire, le conseil municipal d'ANTHELUPT a décidé de réviser son POS.
Enquête clôturée
Face aux impératifs légaux et d'aménagement du territoire, le conseil municipal de Sommerviller a décidé de réviser son PLU
Enquête clôturée
Révision du POS valant élaboration du PLU
Enquête clôturée
ZONAGE D’ASSAINISSEMENT- commune d'AVRANVILLE (88630)
Enquête clôturée
Aménagement et renforcement de la R.D.15 entre le carrefour de la R.D.23 à Rennepont et la limite départementale avec l'Aube.
Enquête clôturée
Enquête publique sur le périmètre et le mode d'aménagement sur le territoire de la commune d'Avant-lès-Marcilly avec extension sur les communes de Ferreux-Quincey, Saint-Aubin et Soligny-les-Etangs.
Enquête clôturée
Enquête publique sur le périmètre et le mode d'aménagement sur le territoire de la commune d'Avant-lès-Marcilly avec extension sur les communes de Ferreux-Quincey, Saint-Aubin et Soligny-les-Etangs.
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