Publiée le 30 mars 2026
Troyes Champagne Métropole, en copilotage avec la Commune de Troyes, organise une mise à disposition sur la modification simplifiée n°10 du Plan Local d'Urbanisme de Troyes.
Le dossier est consultable à la mairie de Troyes (Petit-Louvre) aux horaires habituels d'ouverture au public. Le dossier sera également consultable depuis l'application XENQUETE, accessible depuis le site internet de Troyes Champagne Métropole (TCM).
Modalités
Ce registre dématérialisé est mis en place dans le cadre d'une participation public par voie électronique dont l'objectif est de soumettre à la population un projet d'aménagement du territoire et de recueillir ses observations afin de permettre l'élaboration d'une synthèse des observations et des propositions du public
Type du projet : MODIFICATION SIMPLIFIEE N°10 PLAN LOCAL D'URBANISME TROYES
Objet de l'enquête publique : La concertation se déroulera du 30 mars au 30 avril 2026.
Documents
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
- PROCÉDURE DE TROYES | MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°10 (3 documents)
- MODIFICATION SIMPLIFIEE N°10 TROYES | DOSSIER (2 documents)
- AVIS PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES (1 document)
Observations
Le présent registre est un lieu de recueil des observations et propositions du public. Il n'est ni un lieu de questionnements ni un lieu d'échanges interactifs avec la collectivité. A la fin de l'enquête, celle-ci analysera vos observations et propositions dans un rapport qui sera rendu public. Elle se tient toutefois à votre disposition lors de ses permanences.
Vous pouvez également envoyer vos observations à l'adresse mail suivante: plui@troyes-cm.fr
Nombre d'observations enregistrées: 0