Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien
CCOV - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanis...
Du 05/01/2026 au 04/02/2026Registre de concertation dans le cadre de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal.
Syndicat Mixte du SCOT des Vosges centrales
Première modification simplifiée du Schéma de C...
Du 31/12/2025 au 30/01/2026Le projet de modification simplifiée n°1 du SCoT des Vosges Centrales est mis à disposition du public pendant un mois afin d'assurer l'information et la participation du public ainsi que la prise en compte des intérêt...
Commune de Fresse-sur-Moselle
Modification N°02 et révision allégée N°1
Du 22/12/2025 au 22/01/2026La modification N°02 et la révision "allégée" du Plan Local d'Urbanisme
Commune de Poussay
Révision du PLU
Du 12/12/2025 au 12/01/2026- Elaborer un document compatible avec les documents supra-communaux tels que le SCoT des Vosges Centrales ;
- Mise au point du Projet d’Aménagement et de Développement Durables ;
- Elaboration des Orie...
Enquête clôturée
Commune de Baudricourt
Abrogation de la carte communale et élaboration...
Du 28/11/2025 au 06/01/2026- Élaborer un document compatible avec les documents supra-communaux tels que le SCoT des Vosges Centrales;
- Modérer la consommation d'espaces;
- Maîtriser le développement de la commune et se doter de...
Commune de Sandaucourt
ENQUETE PUBLIQUE CATE COMMUNALE
Du 18/11/2025 au 19/12/2025Elaborer un document d'urbanisme simple qui permettra de délimiter les secteurs où les constructions sont autorisées et ceux où les constructions ne sont pas admises.
Commune de Racecourt
Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme
Du 27/10/2025 au 26/11/2025Modification n°1 du Plan local d'urbanisme pour mise en compatibilité du PLU avec le SCOT des Vosges Centrales
Enquête clôturée
Commune de Fresse-sur-Moselle
RECENSEMENT et CLASSEMENT DES CHEMINS RURAUX
Du 08/09/2025 au 08/10/2025Cette enquête a pour finalité de permettre l’établissement d’un inventaire complet des chemins ruraux communaux, en vue d’engager, le cas échéant, une procédure de classement.
Commune de Fresse-sur-Moselle
RECENSEMENT et CLASSEMENT DES CHEMINS RURAUX
Du 08/09/2025 au 08/10/2025Cette enquête a pour finalité de permettre l’établissement d’un inventaire complet des chemins ruraux communaux, en vue d’engager, le cas échéant, une procédure de classement.
Commune de Doncieres
Avis de mise à l'enquête publique du zonage d'a...
Du 02/06/2025 au 01/07/2025Zonage assainissement
Commune de Xamontarupt
REVISION DE LA CARTE COMMUNALE ET LE PERIMETRE ...
Du 24/02/2025 au 28/03/2025La Commune de Xamontarupt dispose actuellement d'une carte communale élaborée en 2005 et révisée en 2009. La Commune désire se doter d'une nouvelle carte communale, document adapté aux enjeux et au contexte communal. ...
Commune de Mazeley
MODIFICATION N°1 DU PLU MAZELEY
Du 30/01/2025 au 03/03/2025MODIFICATION N°1 DU PLU MAZELEY
Enquête clôturée
Commune de Hadol
ENQUETE PUBLIQUE - MISE A JOUR DU PLU N°1 SUR L...
Du 10/01/2025 au 11/02/2025REVISION DU PLU N°1 EN ACCORD AVEC LES DEMANDES DE LA PART DE L'AGGLOMERATION
Enquête clôturée
Commune de Hadol
ENQUETE PUBLIQUE - MISE A JOUR DU PLU N°1 SUR L...
Du 10/01/2025 au 11/02/2025REVISION DU PLU N°1 EN ACCORD AVEC LES DEMANDES DE LA PART DE L'AGGLOMERATION
Commune de Hadol
ENQUETE PUBLIQUE - MISE A JOUR DU PLU N°1 SUR L...
Du 10/01/2025 au 11/02/2025REVISION DU PLU N°1 EN ACCORD AVEC LES DEMANDES DE LA PART DE L'AGGLOMERATION
Enquête clôturée
Commune de Bussang
Déclaration de projet n°1 emportant mise en com...
Du 20/11/2024 au 20/12/2024Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
Enquête clôturée
Communauté de Communes Gérardmer Hautes Vosges
Commune de Gérardmer – Enquête publique portant...
Du 18/11/2024 au 03/01/2025Projet de révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Gérardmer
Enquête clôturée
Communauté de Communes Gérardmer Hautes Vosges
Commune de Granges-Aumontzey – Enquête publique...
Du 14/10/2024 au 30/10/2024Projet de modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Granges-Aumontzey
Commune de Mazirot
Projet de révision de la carte communale
Du 02/10/2024 au 02/11/2024Révision de la carte communale
Communauté de Communes des Hautes Vosges
Modification n°1 PLU Le Syndicat
Du 23/09/2024 au 09/10/2024Modification n°1 PLU Le Syndicat
Enquête clôturée
Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien
CCOV - Projets - Plan Local d'Urbanisme interco...
Du 16/09/2024 au 31/10/2024A l'échelle de la Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien (CCOV) :
- Projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi);
- Abrogation de 23 cartes communales;
- Projet de 8 nouveaux Périmètre...
Enquête clôturée
Communauté de Communes Gérardmer Hautes Vosges
Commune de Liézey – Enquête publique portant su...
Du 03/09/2024 au 04/10/2024Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Liézey
Commune de Golbey
REVISION N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE GOLBEY
Du 01/07/2024 au 10/08/2024Enquête publique dans le cadre du projet de révision N°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Golbey
Enquête clôturée
Commune de Epinal
Evolutions du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ep...
Du 16/06/2024 au 18/07/2024Enquête publique unique portant sur les Modifications n°7 et 8 du PLU et la Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU relative à la réorganisation du site de traitement et valorisation des déche...
Enquête clôturée
Communauté de Communes Gérardmer Hautes Vosges
Commune de Xonrupt-Longemer – Enquête publique ...
Du 02/04/2024 au 03/05/2024Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Xonrupt-Longemer
Enquête clôturée
Commune de Sercoeur
Révision de la carte communale de la commune de...
Du 27/03/2024 au 27/04/2024Enquête publique dans le cadre de la révision de la carte communale de la commune de Sercoeur
Commune de Uzemain
UZEMAIN - Enquête publique relative au projet d...
Du 09/10/2023 au 23/10/2023Projet d'aliénation de chemins ruraux
Enquête clôturée
Commune de Dounoux
Modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de ...
Du 12/09/2023 au 14/10/2023Modification n° 2 du PLU de la commune de DOUNOUX.
Enquête clôturée
Commune de Fresse-sur-Moselle
Modification N°1 du PLU
Du 22/08/2023 au 23/10/2023Projet de modification du PLU
Commune de Hennecourt
Révision de la carte communale de la Commune d'...
Du 23/06/2023 au 26/07/2023Révision de la carte communale
Enquête clôturée
Commune de Châtenois
Modification du zonage d'assainissement de la c...
Du 22/05/2023 au 23/06/2023Modification du zonage d'assainissement de la commune de Châtenois
Enquête clôturée
Commune de Châtel-sur-Moselle
Modification n°1 du PLU Commune de Châtel-sur-M...
Du 09/05/2023 au 14/06/2023Modification n°1 du PLU
Enquête clôturée
Commune de Bayecourt
Révision de la carte communale de BAYECOURT
Du 09/05/2023 au 09/06/2023Révision de la carte communale de BAYECOURT
Commune de Padoux
Enquête publique de la modification N°1 du Plan...
Du 29/04/2023 au 30/05/2023Modification n°1 du plan local d'urbanisme de la Commune
Enquête clôturée
Département des Vosges
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion de...
Du 10/01/2023 au 21/02/2023Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la nappe des Grès du Trias Inférieur (SAGE GTI)
Enquête clôturée
Commune de Dogneville
Révision du Plan local d'urbanisme
Du 27/09/2022 au 29/10/2022Enquête publique révision du plan local d'urbanisme
Enquête clôturée
Communauté de Communes Gérardmer Hautes Vosges
Commune de Rehaupal – Enquête publique portant ...
Du 06/09/2022 au 06/10/2022Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Rehaupal
Enquête clôturée
Commune de Le Syndicat
Révision du Plan d’Occupation des Sols valant é...
Du 02/11/2021 au 03/12/2021Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Enquête clôturée
Commune de Uzemain
UZEMAIN - Enquête publique relative au projet ...
Du 18/10/2021 au 20/11/2021Projet d'élaboration de la carte communale de la commune d'Uzemain
Enquête clôturée
Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vos...
projet de zonage d'assainissement de la commune...
Du 25/01/2021 au 26/02/2021Enquête publique sur le projet de zonage d'assainissement de la commune d'ALLARMONT
Commune de Dombrot-sur-Vair
Mise à l'enquête publique du zonage de l'assain...
Du 08/01/2019 au 12/02/2019Zonage de l'assainissement
Enquête clôturée
Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien
ZONAGE D’ASSAINISSEMENT- commune d'AVRANVILLE
Du 03/03/2018 au 05/04/2018ZONAGE D’ASSAINISSEMENT- commune d'AVRANVILLE (88630)