Retrouvez toutes les enquêtes publiques des collectivités affichées sur un seul site grâce à Xenquêtes. Ce service est proposé aux départements de l'Aisne, des Ardennes, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et des Vosges
Vous pouvez consulter toutes les enquêtes publiques avec facilité et voir leurs modalités. Participez au plan local d'urbanisme en déposant vos propres observations !
Evaluation environnementale pour l'aménagement du site de la caserne Haxo
Dérogation à l'interdiction de destruction des espèces protégées au titre de l'article L 411-2 du code de l'environnement
Enquête clôturée
Registre de concertation dans le cadre de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal.
Le projet de modification simplifiée n°1 du SCoT des Vosges Centrales est mis à disposition du public pendant un mois afin d'assurer l'information et la participation du public ainsi que la prise en compte des intérêt...
Enquête clôturée
La modification N°02 et la révision "allégée" du Plan Local d'Urbanisme
- Elaborer un document compatible avec les documents supra-communaux tels que le SCoT des Vosges Centrales ;
- Mise au point du Projet d’Aménagement et de Développement Durables ;
- Elaboration des Orie...
Enquête clôturée
- Élaborer un document compatible avec les documents supra-communaux tels que le SCoT des Vosges Centrales;
- Modérer la consommation d'espaces;
- Maîtriser le développement de la commune et se doter de...
Enquête clôturée
Elaborer un document d'urbanisme simple qui permettra de délimiter les secteurs où les constructions sont autorisées et ceux où les constructions ne sont pas admises.
Modification n°1 du Plan local d'urbanisme pour mise en compatibilité du PLU avec le SCOT des Vosges Centrales
Enquête clôturée
Cette enquête a pour finalité de permettre l’établissement d’un inventaire complet des chemins ruraux communaux, en vue d’engager, le cas échéant, une procédure de classement.
Cette enquête a pour finalité de permettre l’établissement d’un inventaire complet des chemins ruraux communaux, en vue d’engager, le cas échéant, une procédure de classement.
Zonage assainissement
La Commune de Xamontarupt dispose actuellement d'une carte communale élaborée en 2005 et révisée en 2009. La Commune désire se doter d'une nouvelle carte communale, document adapté aux enjeux et au contexte communal. ...
MODIFICATION N°1 DU PLU MAZELEY
Enquête clôturée
REVISION DU PLU N°1 EN ACCORD AVEC LES DEMANDES DE LA PART DE L'AGGLOMERATION
Enquête clôturée
REVISION DU PLU N°1 EN ACCORD AVEC LES DEMANDES DE LA PART DE L'AGGLOMERATION
REVISION DU PLU N°1 EN ACCORD AVEC LES DEMANDES DE LA PART DE L'AGGLOMERATION
Enquête clôturée
Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
Enquête clôturée
Projet de révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Gérardmer
Enquête clôturée
Projet de modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Granges-Aumontzey
Révision de la carte communale
Modification n°1 PLU Le Syndicat
Enquête clôturée
A l'échelle de la Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien (CCOV) :
- Projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi);
- Abrogation de 23 cartes communales;
- Projet de 8 nouveaux Périmètre...
Enquête clôturée
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Liézey
Enquête publique dans le cadre du projet de révision N°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Golbey
Enquête clôturée
Enquête publique unique portant sur les Modifications n°7 et 8 du PLU et la Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU relative à la réorganisation du site de traitement et valorisation des déche...
Enquête clôturée
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Xonrupt-Longemer
Enquête clôturée
Enquête publique dans le cadre de la révision de la carte communale de la commune de Sercoeur
Projet d'aliénation de chemins ruraux
Enquête clôturée
Modification n° 2 du PLU de la commune de DOUNOUX.
Enquête clôturée
Projet de modification du PLU
Révision de la carte communale
Enquête clôturée
Modification du zonage d'assainissement de la commune de Châtenois
Enquête clôturée
Modification n°1 du PLU
Enquête clôturée
Révision de la carte communale de BAYECOURT
Modification n°1 du plan local d'urbanisme de la Commune
Enquête clôturée
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la nappe des Grès du Trias Inférieur (SAGE GTI)
Enquête clôturée
Enquête publique révision du plan local d'urbanisme
Enquête clôturée
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Rehaupal
Enquête clôturée
Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Enquête clôturée
Projet d'élaboration de la carte communale de la commune d'Uzemain
Enquête clôturée
Enquête publique sur le projet de zonage d'assainissement de la commune d'ALLARMONT
Zonage de l'assainissement
Chargement en cours, veuillez patienter...