Publiée le 1 septembre 2025
Troyes Champagne Métropole, en copilotage avec la Commune de La Chapelle Saint-Luc, organise une concertation sur la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de La Chapelle Saint-Luc.
Le dossier est consultable à la mairie de La Chapelle Saint-Luc aux horaires habituels d'ouverture au public. Le dossier sera également consultable depuis l'application XENQUETE, accessible depuis le site intenet de Troyes Champagne Métropole (TCM) et celui de la commune de La Chapelle Saint-Luc.
Modalités
Ce registre dématérialisé est mis en place dans le cadre d'une participation public par voie électronique dont l'objectif est de soumettre à la population un projet d'aménagement du territoire et de recueillir ses observations afin de permettre l'élaboration d'une synthèse des observations et des propositions du public
Type du projet : MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 PLAN LOCAL D'URBANISME LA CHAPELLE SAINT-LUC
Objet de l'enquête publique : La concertation se déroulera du 1 septembre au 31 octobre 2025.
Documents
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
- COMPOSITION DU DOSSIER (1 document)
- PROCÉDURE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC | MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 (3 documents)
- AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES - PPA (7 documents)
- MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 LA CHAPELLE SAINT-LUC | DOSSIER (2 documents)
Observations
Le présent registre est un lieu de recueil des observations et propositions du public. Il n'est ni un lieu de questionnements ni un lieu d'échanges interactifs avec la collectivité. A la fin de l'enquête, celle-ci analysera vos observations et propositions dans un rapport qui sera rendu public. Elle se tient toutefois à votre disposition lors de ses permanences.
Vous pouvez également envoyer vos observations à l'adresse mail suivante: plui@troyes-cm.fr
Nombre d'observations enregistrées: 0