Délégations (1 document)

00 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025 (2 documents)

01 - Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes, proposée par l’Association des Maires de France (2 documents)

02 - Avis sur la consultation du public - Société ATEMAX France - Centre de transit de sous-produits animaux en conteneurs fermés et sans déchargements (1 document)

03 - Adhésion et retrait au Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale (SMIC) dans le département des Vosges (1 document)

04 - Renouvellement d’une convention d’occupation du domaine public communal au lieudit « Le Rond Caillou » au profit de la société TOTEM (2 documents)

05 - Affaires agricoles - Baux à ferme sur terrains communaux - Renouvellement au 11.11.2024 – Modifications et signature de divers prêts à usage (1 document)

06 - Constitution d’une Obligation Réelle Environnementale au profit du CENL sur les parcelles constituant l’ilot de senescence au lieudit « Le Bouchot » (1 document)

07 - Cession de la parcelle communale cadastrée C410 sise Devant Chaumont et d’une surface de 381 m² au profit de Monsieur Arnaud VUILLEMIN (1 document)

08 - Renouvellement d’une convention de mise à disposition de locaux au profit du Département des Vosges dans le cadre de la permanence de l’assistante sociale (2 documents)

09 - Conventions de participation relatives à la protection sociale complémentaire des agents communaux – Risques Santé et Prévoyance – Hausse de la participation employeur (1 document)

10 - Autorisation de signature d’une convention d’adhésion à la mission de l’agent en charge de la fonction d’inspection organisée par le CDG88 (2 documents)

11 - Transformations de postes suite à avancements de grade et obtention d’un concours (1 document)

12 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification (2 documents)

13 - Règlement des services périscolaires pour les années scolaires 2026-2027 et suivantes - Modifications (2 documents)

14 - Financement des contrats d’apprentissage par le CNFPT – Détermination des besoins pour la campagne 2026 (1 document)

15 - Avenant n°5 au marché ENGIE-COFELY d’exploitation des installations thermiques de la Commune (2 documents)

16 - Admissions en non-valeur et créances éteintes sur divers budgets – Modification (1 document)

17 - Tarifs de location des salles du CSC – Années 2026 et suivantes – Modification (1 document)