Délégations (1 document)

00 - Approbation du projet de Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 2025 (1 document)

01 - Subvention exceptionnelle au profit de Noa DUSSAUSSOIS pour sa participation aux championnats d’Europe et du Monde de twirling (1 document)

02 - Subvention exceptionnelle au profit de l’association MC Connexion dans le cadre de l’organisation du 2ème « Ranc’Art sous le Pont » (1 document)

03 - Subvention exceptionnelle au profit de 1 BOCK D’ESPOIR dans le cadre de l’organisation d’un raid caritatif (1 document)

04 - Subvention exceptionnelle au profit de l’association Liouba Lorr’Ukraine dans le cadre de l’organisation d’un concert à but humanitaire (1 document)

05 - Convention d’occupation précaire et révocable de locaux communaux (au CSC) au profit du Comité Départemental de la Ligue contre le Cancer (2 documents)

06 - Convention d’entretien du Chemin de Grande Randonnée GR7 avec le Club Vosgien et la Fédération Française de Randonnée (2 documents)

07 - Acquisition sur Madame PAVY de 11.41 m² pris sur la parcelle cadastrée B885p sise au Pré Béna afin de faciliter la desserte du quartier (1 document)

08 - Cession définitive du logement communal des Breuchottes sis 36 Rue du Rond Pré (1 document)

09 - Conventions de participation relatives à la PSC des agents communaux – Risques Santé et Prévoyance - Opportunité de se joindre aux procédures initiées par le CDG88 (1 document)

10 - Transformation de postes suite à avancement de grade et recrutement (2 documents)

11 - Accueil « Ados – ACM » pour les vacances scolaires d’été 2025 (ouverture, règlement, tarifs) (2 documents)

12 - Ouverture d’une Unité d’Enseignement en Élémentaire pour enfants Autistes (UEEA) au sein du groupe Scolaire des Breuchottes – Approbation et demandes de subventions (1 document)

13 - Décisions modificatives de crédits sur le budget communal (1 document)

14 - Société SPL-XDEMAT - Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social 2025 (1 document)

15 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales dans le cadre d’un accord local (2 documents)

16 - Motion ADEMAT relative au maintien d’un service public hospitalier complet à REMIREMONT (2 documents)

17 - Adhésions au Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale (SMIC) dans le département des Vosges (1 document)

18 - Procès-verbal de mise à disposition et de transfert dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement (1 document)

19 - Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l’assainissement 2024 (3 documents)

20 - Indemnité représentative de logement des instituteurs – Fixation du taux pour l’exercice 2024 (1 document)