Délégations (1 document)

00 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 septembre 2025 (2 documents)

01 - Admissions en non-valeur et créances éteintes sur divers budgets (1 document)

02 - Décisions modificatives de crédits n°5 et 6 sur le budget général (1 document)

03 - Régularisation d’une erreur comptable – Extourne d’un amortissement injustifié (1 document)

04 - Pacte des solidarités – Opportunité de proroger à nouveau le dispositif « Cantine à 1 » (1 document)

05 - Révision temporaire des conditions d’occupation d’un local communal par la Maison d’Assistantes Maternelles « Les Petites Souris » (1 document)

06 - Règlement intérieur du Chalet de la Demoiselle – Mise à jour des dispositions financières (2 documents)

07 - Adhésion au Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale (SMIC) dans le département des Vosges (1 document)

08 - Conventions de participation relatives à la protection sociale complémentaire des agents communaux – Risque Santé et Prévoyance – Prolongations (1 document)

09 - Mise à disposition précaire et révocable de locaux communaux au profit du SDIS des Vosges (2 documents)

10 - Diverses conventions de servitudes au profit d’ENEDIS dans le cadre du déplacement du réseau électrique HTA aux lieudits « Charade - La Feigne » (1 document)

Questions diverses (1 document)