00 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2025 (2 documents)

01 - Avis du Conseil Municipal - enquête publique DIG et LSE du SMMA pour son programme de retauration de la Moselle-Moselotte (1 document)

02 - Avis du Conseil Municipal sur le Plan de Mobilité Simplifiée (PMS) de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) (1 document)

03 - Convention de mise à disposition de locaux communaux pour le Relais d’Assistants Maternels de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) (2 documents)

04 - Approbation du rapport établi par la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) le 02 septembre 2025 (2 documents)

05 - Décisions modificatives de crédits sur divers budgets (1 document)

06 - Situation fiscale de la Maison d’Assistantes Maternelles « Les Petites Souris » (1 document)

07 - Répartition des charges de fonctionnement du RASED rattaché aux écoles de SAINT-NABORD pour la période 2025-2026 (1 document)

08 - Subvention exceptionnelle au profit de l’association Animation 88 Music dans le cadre de sa participation à la fête de la musique 2025 (1 document)

09 - Règlement intérieur du Centre Socioculturel – Mise à jour des dispositions financières (2 documents)

10 - Protocole transactionnel avec les entreprises WALTEFAUGLE et MCMV dans le cadre du marché inachevé de travaux de rénovation de la verrière du Centre Socioculturel (2 documents)

11 - Avenant n°5 au MPGPE associant la conception, la réalisation, l'exploitation ou la maintenance et la gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes (2 documents)

12 - Acquisition sur Monsieur Raymond ANDREUX de la parcelle boisée cadastrée C1012 sise au lieudit « Montfoirouge » d’une surface de 2 855 m² (1 document)

13 - Acquisition sur la succession de Mme Geneviève PETITGENET de la parcelle boisée cadastrée D925 sise au lieudit « Derrière chez Ragué » et mise au régime forestier (1 document)

14 - Déclassement du domaine public puis cession au profit de la SDC LE BELCOUR de 34 m² de délaissé sis le long de la rue de Turenne face à l’ancien hôtel Le Belcour (1 document)

15 - Rétrocession gracieuse de l’État à la Commune de 163 m² de domaine public sis au Chemin de l’épervier (1 document)

16 - Création d’un poste à pourvoir au sein de la mairie par un apprenti et autorisation de signature du contrat d’apprentissage (1 document)