00 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 octobre 2025 (2 documents)

Délégations (1 document)

01 - Installation d’un nouveau membre du Conseil Municipal (1 document)

02 - Commissions et groupes de travail municipaux facultatifs – Modification (1 document)

03 - Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Comité Syndical du SIVUIS du secteur de REMIREMONT (1 document)

04 - État d’assiette des coupes de bois pour 2026 (1 document)

05 - Programme de travaux en forêt pour 2026 (1 document)

06 - Gestion des terrains à vocation agricole de la réserve foncière du plateau de Sainte-Anne – Renouvellement de concessions temporaires au sens de l’article L.221-2 CU (1 document)

07 - Attribution par la SAFER au profit de la Commune de la parcelle boisée cadastrée B821 sise à BELLEFONTAINE d’une surface de 217 m² et soumission au régime forestier (1 document)

08 - Protocole transactionnel avec WALTEFAUGLE et MCMV dans le cadre du marché inachevé de travaux de rénovation de la verrière du Centre Socioculturel – Modification (2 documents)

09 - Projet de création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et l’aménagement de ses abords – Modification du plan de financement (1 document)

10 - Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2026 et autorisation de payer en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026 (1 document)

11 - Décisions modificatives de crédits n°07 et 08 sur le budget général (1 document)

12 - Ouverture des commerces Navoiriauds le dimanche – Avis du Conseil Municipal pour l’année 2026 (1 document)

13 - Subvention exceptionnelle au profit de l’association Raconte-moi les abeilles (1 document)

14 - Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances scolaires 2026 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence (2 documents)

15 - Règlement intérieur des services communaux – Modifications (1 document)

16 - Transformation d’un poste au sein des services périscolaires (1 document)

17 - Suppression d’un poste à la direction des services périscolaires et adaptation du RIFSEEP en conséquence (1 document)

18 à 35 - Fixation des différents tarifs communaux pour l’exercice 2026 (3 documents)

36 - Soumission au régime forestier de diverses parcelles boisées communales et mise à jour (2 documents)